Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions générales de venteLe participant à ce circuit touristique conclut un contrat de voyage avec l'organisateur et le prestataire Voyage Tamamoyoshi. |
Les conditions et les détails seront spécifiés pour chaque circuit touristique. |
Le contrat du voyage n’entre en vigueur qu’après acceptation de l’inscription du client et réception du paiement total du circuit. |
Le prix indiqué pour chaque circuit touristique ayant été calculé à la date du 1er mars 2019, le prix du voyage est susceptible d’être modifié en cas de changements éventuels des tarifs des moyens de transport, de l’hébergement etc... |
Données personnelles
Les données personnelles concernant les clients ne seront utilisées que dans le cadre de l'organisation du circuit choisi par le participant, et cela dans l'unique but de répondre au mieux aux exigences du participant et d'offrir le meilleur circuit possible.
Inscription
1) L’inscription se fait sur la page d’accueil.
2) Le client devra apporter son bulletin d'inscription lors du départ.
Annulation/Modifications du contrat
Le voyage contracté sera soumis à des modifications et/ou à l'annulation en cas de force majeure, de catastrophe naturelle, d'accidents de transports en commun. La durée totale prévue du voyage peut être légèrement modifié pour cause de mauvais temps, de circulation,etc.
Annulation/Modifications du fait du client
<Frais d’annulation, rétraction du contrat, de modifications sur le circuit ainsi que sur l’itinéraire initialement choisi>
<Dans le cas où le client annulerait et/ou modifierait, de son gré, le contrat du voyage après sa conclusion, les frais d’annulation et/ou modifications seront facturés à chaque participant.>
<Les frais d’annulation et/ou modifications seront comptés à partir de la veille du circuit.>
Frais applicables pour un circuit d’une journée |
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Dès la conclusion du contrat jusqu'à plus de 11 jours avant le départ : Sans frais |
De 10 à 8 jours avant le départ : 20 % du prix du voyage |
De 7 à 2 jours avant le départ : 30 % du prix du voyage |
La veille : 40 % du prix du voyage |
Le jour du départ : 50 % du prix du voyage |
Après le jour de départ ou non participation au voyage : 100 % du prix du voyage |
Annulation du fait de Voyage Tamamoyoshi
Si V.T. décide d’annuler le voyage avant le départ, V.T. en avertira le client. Dans le cas où les deux parties ne parviendraient pas à un accord amiable sur un voyage de substitution, V.T. remboursera le client de l’intégralité des sommes versées.
Responsabilité (articles principaux)
En aucun cas Voyage Tamamoyoshi V.T. ne pourra être tenu responsable pour les faits relevant de la force majeure, indépendants de la volonté des deux parties : intempéries, grève, vol, maladie ou handicap du participant ne permettant pas l'exécution du contrat. De même, V.T. décline toute responsabilité en cas de non exécution du contrat imputable au client ou à ses actes qui outrageraient l'ordre public et les bonnes mœurs.
La responsabilité de V.T. ne pourra jamais être engagée pour des dommages indirects.
Nous nous réservons le droit de réclamer des dommages et intérêts auprès du client pour les dégâts que ce dernier pourrait infliger par sa malveillance, ses fautes ou infractions aux lois et aux stipulations du code du tourisme.
Tarifs des prestations relatives aux forfaits touristiques
Les frais des prestations sont fixés conformément au Code du Tourisme comme suit :
Prestations de forfait touristique
A) Frais de prestations | 1) En cas de prestation pour l’arrangement uniqument destiné au transport et à l’hébergement. | ¥1 000/prestation | Des nuitées successives dans un même hôtel feront l’objet d’une seule prestation. |
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2) En cas de prestation pour l’arrangement relatif au tourisme tel que l’excursion, visite touristique, spectacle, repas. | ¥1 000/prestation | Quant au transport avec le billet aller/retour, la facturation des prestations sera, en principe, comptée sur la base de 2 prestations faites. | |
B) Frais de prestations pour la modification | Il s’agit des modifications éventuelles sur la réservation d’un moyen de transport et d’un mode d’hébergement. | ¥1 000/prestation | Ces frais seront facturés sur les modifications à apporter après la réservation initialement faite. |
A ces frais s’ajouteront les frais éventuellement réclamés par le transporteur et/ou l’établissement d’hébergement à titre de frais d’annulation ou de dédit. | |||
C) Frais de prestations pour l’annulation et le remboursement | Il s’agit de l’annulation et/ou le remboursement éventuels relatifs à la réservation d’un moyen de transport, d’un mode d’hébergement. | ¥1 000/prestation | Ces frais seront facturés sur l’annulation et/ou le remboursement à apporter après le réservation initialement faite. |
A ces frais s’ajouteront les frais éventuellement réclamés par le transporteur et/ou l’établissement d’hébergement à titre de frais d’annulation ou de dédit. |
1) Les frais de modifications seront inclus dans le montant total modifié du voyage.
2) Le transporteur suscité désigne : chemins de fer privés, bus, ferry-boat etc, sauf JR et transporteurs aériens.
3) La T.V.A. n'est pas comprise dans les frais suscités.
Contact
N’hésitez pas à nous contacter pour toute question.
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